Conditions Générales

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  1. Modifications. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ces Conditions à tout moment. Ces modifications prendront effet dix (10) jours après la publication des Conditions mises à jour sur la Plateforme, et la poursuite de l’utilisation de la Plateforme après cette date constitue une acceptation de ces modifications.
  2. Vérification de l’âge. La Plateforme est destinée uniquement aux personnes âgées d’au moins dix-huit (18) ans. Si vous avez moins de 18 ans, veuillez vous abstenir de visiter ou d’utiliser la Plateforme.
  3. Autorisation d’accès à la Plateforme. Pendant la durée de ces Conditions, nous vous accordons la permission de visiter et d’utiliser la Plateforme, sous réserve de votre respect de ces Conditions et de la loi applicable.
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  5. Protection de la propriété intellectuelle.

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  6. Origine et Matériaux de Tiers.

    • La Plateforme permet la navigation, l’accès, le lien vers et l’utilisation de contenu provenant de Sources Tiers (définies ci-dessous), qui ne sont ni détenues ni contrôlées par nous ("Matériaux de Tiers"). La Plateforme peut également permettre la communication et l’interaction avec des Sources Tiers. "Source Tiers" désigne : (i) les sites web et services tiers ; et (ii) nos partenaires et clients.
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  7. Contributions des Utilisateurs.

    • Responsabilité. La Plateforme peut vous permettre, ainsi qu’à d’autres utilisateurs, de soumettre, héberger, partager et publier des Matériaux ("Contributions des Utilisateurs"). Vous comprenez que, qu’elles soient publiées ou non, nous ne garantissons aucune confidentialité concernant les Contributions des Utilisateurs. Vous serez seul responsable de vos Contributions des Utilisateurs et des conséquences de leur publication, affichage ou soumission. Nous avons la discrétion exclusive de décider de publier ou non vos Contributions des Utilisateurs et nous réservons le droit, à notre seule discrétion et sans préavis, de surveiller, censurer, éditer, retirer, supprimer et/ou retirer tout Matériel publié sur la Plateforme (y compris les Contributions des Utilisateurs) à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
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  8. Aucune garantie.

    LA PLATEFORME EST FOURNIE « TELLE QUELLE » ET « SELON DISPONIBILITÉ ». NOUS DÉCLINONS TOUTES GARANTIES, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON-VIOLATION, DE QUALITÉ ET D’EXACTITUDE. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LA PLATEFORME SERA ININTERROMPUE, SANS ERREUR, SÛRE OU EXEMPTES DE VIRUS OU AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES.

  9. Limitations de responsabilité.

    DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, just-slots, SES AFFILIÉS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, PARTENAIRES, FOURNISSEURS ET LICENCIÉS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, CONSÉCUTIF, PUNITIF OU EXEMPLAIRE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE DE DONNÉES OU LA PERTE D’UTILISATION, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

  10. Liens externes.

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  11. Engagement de confidentialité. Nous utiliserons toutes les données personnelles que nous collectons ou obtenons en relation avec la Plateforme conformément à notre Politique de confidentialité, disponible à l'adresse Politique de confidentialité. Vous acceptez que nous puissions utiliser les données personnelles que vous nous fournissez ou partagez conformément à cette Politique de confidentialité.
  12. Exclusions de garantie.

    • Cette section s'applique que les services fournis via la Plateforme soient payants ou gratuits. La loi applicable peut ne pas permettre l'exclusion de certaines garanties, donc certaines exclusions ici peuvent ne pas s'appliquer à vous.
    • LA PLATEFORME EST FOURNIE « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE. just-slots DÉCLINE TOUTES GARANTIES, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER AUX GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE TITRE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON-VIOLATION, AINSI QUE CELLES DÉCOULANT DE LA LOI OU DE PRATIQUES COMMERCIALES. just-slots NE GARANTIT PAS QUE LA PLATEFORME SERA SANS ERREUR, SÉCURISÉE OU EXEMPTE DE VIRUS. LA PLATEFORME PEUT ÊTRE INDISPONIBLE PARFOIS POUR MAINTENANCE, MISES À JOUR OU AUTRES RAISONS. VOUS ACCEPTEZ QUE just-slots NE SOIT PAS RESPONSABLE DES CONSÉQUENCES POUR VOUS OU TOUT TIERS DÉCOULANT DE PROBLÈMES TECHNIQUES INTERNET, DE CONNEXIONS LENTES, DE SURCHARGE DU TRAFIC OU DES SERVEURS. NOUS NE GARANTISSONS, N'APPROUVONS NI NE FOURNISSONS AUCUN MATÉRIEL, PRODUIT OU SERVICE PRÉSENTÉ OU PUBLICITÉ PAR DES TIERS SUR LA PLATEFORME.
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  13. Limitation de responsabilité.

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